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Le site brennus-music.com est exploité par la société
Brennus Music, SARL au capital de 9000 € RCS Castres 447 883 125 00026.
N° de TVA intracommunautaire FR 52447883125.
Brennus Music
Glacière de Bonnery
F-81260 Cambounès
Les présentes conditions générales de vente ont pour objet, d’une part,
d’informer tout éventuel consommateur sur les conditions et modalités
dans lesquelles le vendeur procède à la vente et à la livraison des produits
commandés, et d’autre part, de définir les droits et obligations des parties
dans le cadre de la vente de produits par le vendeur au consommateur s’appliquant,
sans restriction ni réserves, à l’ensemble des ventes, par la société
Brennus Music, des produits proposés sur son site Internet " brennus-music.com ". En conséquence, le fait pour toute personne de commander un produit
proposé à la vente sur le site Internet de la société Brennus Music emporte
acceptation pleine et entière des présentes conditions générales de vente
dont l’Acheteur reconnaît avoir pris connaissance préalablement à sa commande.
Les produits sont proposés à la vente sur le territoire géographique suivant :
France métropolitaine, et tout autre pays.
L’Acheteur préalablement à sa commande, déclare :
Avoir la pleine capacité juridique, lui permettant de s’engager au titre
des présentes conditions générales de vente .
La société Brennus Music se réserve le droit de modifier à tout moment
les présentes conditions générales de vente.
1. Identité de la Société Brennus
Music Brennus Music S.A.R.L. au capital de 9000 € Siège social:
Brennus Music, Glacière de Bonnery, F-81260 Cambounès.
E-mail : info@brennus-music.com - Téléphone et fax : +33 (0)563 505 284.
2. Accès au Site
L’Acheteur fait son affaire personnelle de la mise en place
des moyens informatiques et de télécommunications permettant l’accès au
Site "brennus-music.com".
L’Acheteur conserve à sa charge les frais de télécommunication lors de
l’accès à l’Internet et de l’utilisation du site.
3. Formation du contrat et commandes
3.1. Prix
Les prix de vente des produits en ligne sur le site Internet brennus-music.com,
indiqués en Euro, sont ceux en vigueur au moment de l’enregistrement
du bon de commande par l’Acheteur.
Ils ne comprennent pas les frais d’expédition, facturés
en supplément du prix des produits achetés suivant le montant
de la commande. Les frais d’expédition seront indiqués
avant l’enregistrement de la commande par l’Acheteur.
Les prix comprennent la taxe sur la valeur ajoutée (T.V.A) applicable
au jour de la commande et tout changement du taux applicable T.V.A sera
automatiquement répercuté sur le prix des produits vendus
par Brennus Music au sein de son site internet.
Les prix de vente des produits peuvent être modifiés par
Brennus Music à tout moment. Cette modification sera signalée
à l’Acheteur avant toute commande.
3.2. Caractéristiques des produits
- Disponibilité Conformément à l’article L 111-1 du Code de la Consommation,
l’Acheteur peut, préalablement à sa commande, prendre connaissance, sur
le site brennus-music.com, des caractéristiques essentielles du ou des
produits qu’il désire commander. L’Acheteur sélectionne un ou plusieurs
produits parmi les différentes catégories proposées sur le site internet
brennus-music.com : cd, dvd Les offres présentées par brennus-music.com
sont valables dans la limite des stocks disponibles. Pour les produits
non stockés dans ses entrepôts, les offres présentées par brennus-music.com
sont valables sous réserve de disponibilités chez ses fournisseurs. Les
photographies, graphismes et les descriptions des produits proposés à
la vente ne sont qu’indicatifs et n’engagent nullement le vendeur. Au
cas où un fournisseur, modifie un produit, la représentation graphique
de celui-ci ne saurait engager la responsabilité du vendeur ni-même affecter
la validité de la vente. A partir du moment où l’Acheteur a enregistré
sa commande en cliquant sur l’icône " Valider votre commande ", il est
considéré comme ayant accepté en connaissance de cause et sans réserve
les présentes conditions générales de vente, les prix, volumes et quantités
des produits proposés à la vente et commandés. L’Acheteur peut commander
:
sur Internet : www.brennus-music.com.
La commande de l’Acheteur devra être confirmée par Brennus Music, par
courrier électronique. La vente ne sera considérée comme définitive qu’après
l’envoi à l’Acheteur de la confirmation de la commande par Brennus Music
et encaissement par celle-ci de l’intégralité du prix. Brennus Music recommande
à l’Acheteur de conserver ces informations sur un document papier ou informatique.
4. Paiement du prix
Le paiement de la totalité du prix doit être réalisé lors de la commande
par l’Acheteur. A aucun moment, les sommes versées ne pourront être considérées
comme des arrhes ou acomptes. L’encaissement de la totalité du montant
de la commande sera effectué par Brennus Music au moment de la validation
de la commande ou en cas de paiement par chèque lors de sa réception.
Toutes les commandes sont payables en Euro. Pour régler sa commande, l’Acheteur
dispose de l’ensemble des moyens de paiement visés au sein du bon de commande
chèque bancaire ou postal (pour d’autre moyen de paiement veuillez nous
contacter). L’Acheteur garantit à Brennus Music qu’il dispose des autorisations
éventuellement nécessaires pour utiliser le mode de paiement qu’il aura
choisi, lors de l’enregistrement du bon de commande. Brennus Music se
réserve le droit de suspendre ou d’annuler toute commande et/ou livraison,
quelle que soit sa nature et son niveau d’exécution, en cas de non-paiement
de toute somme qui serait due par l’Acheteur ou en cas d’incident de paiement.
Des pénalités d’un montant égal au taux d’intérêt légal majoré de cinq
points sont applicables de plein droit aux montants impayés à l’issue
d’un délai de dix jours suivant la date de facturation ou dès notification
du rejet de paiement bancaire pour tout autre moyen de paiement. La livraison
de toute nouvelle commande pourra être suspendue en cas de retard de paiement
d’une précédente commande et ce nonobstant les dispositions des présentes.
Dans le cadre de la lutte contre les fraudes sur Internet, les informations
relatives à votre commande pourront être transmises à tout tiers pour
vérification.
5. Choix des produits
L’Acheteur ayant pris connaissance des produits et de leurs caractéristiques,
commercialisés par Brennus Music, a sous sa seule responsabilité et en
fonction de ses besoins tels qu’il les a préalablement déterminés avant
toute commande, porté son choix sur le ou les produits faisant l’objet
de sa commande. En outre, l’Acheteur connaissant seul les matériels, logiciels,
configurations et autres, qu’il utilise, est seul juge de la compatibilité
des produits commandés avec ceux utilisés par lui. Il appartient exclusivement
à l’Acheteur, s’il ne s’estime pas suffisamment compétent, de se faire
assister d’un conseil.
6. Livraison et réception
6.1 règles générales
Les produits seront livrés à l’adresse indiquée par l’Acheteur sur le
bon de commande, en France et tout autre pays L’Acheteur peut, à sa demande
expresse, obtenir l’envoi de la facture à l’adresse de facturation et
non à l’adresse de livraison en validant l’option prévue à cet effet sur
le bon de commande. En cas de disponibilité partielle des articles, Brennus
Music pourra être amené à scinder les commandes. Ainsi les articles disponibles
pourront être envoyés dans un premier temps, le solde de la commande sera
envoyé lorsque l’ensemble des autres articles sera disponible. Faute de
respect des procédures exposées ci-dessous, aucune réclamation de l’Acheteur
ne sera acceptée.
6.2 : Caractéristiques du système Colissimo Suivi de la POSTE
(dans le cas ou ce mode de livraison a été choisi par l’Acheteur
et/ou utilisé par le Vendeur)
L’Acheteur est livré à son domicile par son facteur et signe un bordereau
de distribution accusé de réception. En cas d’absence, l’Acheteur ou le
destinataire du produit commandé reçoit un avis de passage de son facteur,
ce qui lui permet de retirer les produits commandés, au bureau de poste
le plus proche, pendant un délai de quinze jours. L’Acheteur est tenu
de vérifier, en présence du préposé de la poste ou du livreur, l’état
de l’emballage de la marchandise et son contenu à la livraison. Dans l’hypothèse
où l’Acheteur aurait un quelconque doute de quelque nature que ce soit
sur l’état ou le contenu de son colis, il est tenu:
- de signaler les dommages dus, toutes réclamations et réserves et, le
cas échéant, de refuser la marchandise en admettant immédiatement un constat
d’anomalie auprès du préposé de la Poste." - de signaler ces incidents
à Brennus Music. Ses colis lui seront remis en échange de la présentation
de sa pièce d’identité. L’acheteur est tenu de vérifier sur place l’état
du colis et le nombre de colis livrés. En cas doute, il est tenu de refuser
le colis et de signaler ces incidents à Brennus Music. En cas d’acceptation
du (ou des) colis, l’Acheteur dispose d’un délai de 48 H pour avertir
Brennus Music s’il rencontre des anomalies sur son colis (colis abîmés,
CD, DVD cassés...).
6.3 Délais
Les délais moyens au départ du dépôt de Brennus Music sont les
suivants: - Lettre ou colis postal : 48 heures à 5 jours pour la France
métropolitaine - Colissimo Suivi de la Poste : 48 heures pour la France
métropolitaine Ces délais sont communiqués à titre indicatif. Tout dépassement
éventuel ne pourra donner lieu à dommages-intérêts, retenue ou annulation
de la commande par l’Acheteur. En tout état de cause, et conformément
aux dispositions de l’article L 121.20.3 du Code de la Consommation, les
produits commandés seront livrés dans un délai maximum de trente jours
à compter du jour suivant celui où l’Acheteur a enregistré sa commande,
sous réserve du paiement complet du prix. Faute de livraison à l’expiration
de ce délai, l’Acheteur aura la possibilité d’annuler sa commande. Les
sommes versées par l’Acheteur lui seront alors restituées sans délai,
à l’exclusion de toute autre indemnisation. En cas de retard de livraison
par rapport à la date initialement fixée, l’Acheteur devra le signaler
par écrit (courrier, fax, mail) à Brennus Music afin d’améliorer la qualité
de service qui pourra lui être proposée et de permettre à Brennus Music
de procéder à une enquête auprès du transporteur. Une enquête auprès du
transporteur peut durer jusqu’à 21 jours ouvrés. Si pendant ce délai,
le produit est retrouvé, il sera immédiatement ré-acheminé au de lieu
de livraison désigné dans le bon de commande. En revanche, si le produit
commandé n’est pas retrouvé à l’issue de ce délai de 21 jours d’enquête,
Brennus Music procèdera à ses frais à une nouvelle expédition des produits
commandés par l’Acheteur. Dans l’hypothèse où le produit commandé ne serait
alors plus disponible, il sera fait application des dispositions visées
à l’article 8. En cas d’échange de produit, les frais de livraison seront
à la charge du consommateur.
6.4. Problèmes de qualité ou de conformité
En cas de livraison d’un produit ne correspondant pas à la commande
(défectueux ou non conforme), l’Acheteur doit formuler sa réclamation
dans un délai de 7 jours à compter de la réception de la commande. Les
réclamations doivent être adressées par lettre recommandée avec accusé
de réception à l’adresse indiquée au paragraphe 2 des présentes, et doivent
comporter :
Les coordonnées de l’Acheteur.
Les références du produit.
Le retour des produits devra être fait dans un délai de sept jours ouvrés
à compter de l’attribution d’une autorisation de retour par Brennus Music.
A défaut, Brennus Music ne procédera à aucun échange ou remboursement
des produits ainsi commandés. Tout produit à changer ou à rembourser devra
être retournée à Brennus Music dans son état et emballage d’origine et
comporter l’ensemble du produit et de ses éventuels accessoires. Les frais
de retour sont à la charge de Brennus Music, sauf dans le cas où le produit
repris ou échangé ne correspond pas à la déclaration d’origine faite par
l’Acheteur dans sa demande de retour. La prise en charge de ces frais
de retour sera plafonnée au tarif correspondant à l’envoi en colissimo,
colieco ou en recommandé. Elle sera effectuée sous forme d’un bon d’achat
à utiliser sur le site brennus-music.com dans un délai de 3 mois après
son attribution. Tout risque lié au retour du produit est à la charge
de l’Acheteur. Faute de respect de la procédure exposée ci-dessus et des
délais indiqués, l’Acheteur ne pourra formuler aucune réclamation pour
non-conformité ou vice apparent des CD ou DVD livrés, les CD ou DVD étant
alors réputés conformes et exempts de tout vice apparent.
7. Disponibilité des produits
En cas d’indisponibilité du produit commandé, Brennus Music
informera l’Acheteur au plus tôt. A défaut pour Brennus Music de pouvoir
assurer la livraison du/des produit(s) commandé(s), l’Acheteur sera remboursé
sans délais et au plus tard dans les trente jours du paiement des sommes
qu’il a versées.
8. Droit de Rétractation
Conformément à l’article L 121-16 du Code de la Consommation,
l’Acheteur dispose d’un délai de sept jours francs à compter de la date
de réception, pour retourner à ses frais, les produits commandés, pour
remboursement. Les produits doivent impérativement être retournés à Brennus
Music dans un parfait état de revente, dans leur état d’origine (emballage),
dûment scellés. En particulier, les produits tels que CD, DVD ne devront
pas avoir été descellés, afin que l’Acheteur puisse bénéficier du droit
de rétractation. Tout produit incomplet, abîmé, endommagé ou dont l’emballage
d’origine aura été détérioré, ne sera ni remboursé ni échangé. L’exercice
du droit de rétractation donnera lieu au choix de l’acheteur : - Soit
à un remboursement en numéraire par chèque; - Soit à l’attribution d’un
bon d’achat, dans les conditions énoncées au point 9 ci-dessous.
9. Conditions générales de remboursement
Sous réserve de dispositions particulières prévues au point 9 ci-dessus,
tout remboursement à la charge de Brennus Music sera effectué sous forme
de bon d’achat à valoir sur notre site.
Dans tous les cas, Brennus Music communiquera lors de l’attribution de
ce bon d’achat par message électronique:
sa durée de validité - la possibilité ou non qu’aura l’acheteur de demander
un remboursement - son montant Si le bon d’achat ne porte pas de mention
contraire, durant sa période de validité, le client pourra demander sur
simple appel au service client ou par courrier électronique de transformer
ce bon d’achat en remboursement. Ce remboursement aura lieu en priorité
par chèque. En cas d’utilisation partielle du bon d’achat, le reliquat
restera disponible pour le client dans les mêmes conditions que l’avoir
original. Par le fait même d’utiliser ce bon d’achat, le consommateur
s’engage sur l’honneur à ne pas formuler de contestation ou d’opposition
auprès de sa banque ou autre, à la transaction concernée par le remboursement,
et s’engage à ne pas le faire dans un délai d’un an suivant l’utilisation
du bon d’achat Le consommateur reconnaît avoir connaissance que tout manquement
à cette obligation l’exposerait à rétrocession de la somme indûment perçue,
sans préjudice des dommages et intérêts qui pourraient lui être réclamés
par Brennus Music.
10. Réserve de propriété
Brennus Music conserve la propriété pleine et entière des produits
vendus jusqu’au parfait encaissement du prix, en principal, frais et taxes
compris. Durant la période s’écoulant de la livraison au transfert de
propriété, les risques de perte, vol ou destruction sont à la charge de
l’Acheteur. L’inexécution par l’acheteur de ses obligations de paiement
confère au vendeur le droit d’exiger la restitution immédiate des marchandises
livrées aux frais et aux risques de l’Acheteur.
11. Restrictions relatives aux droits d’auteurs
L’Acheteur s’interdit tout acte susceptible de porter atteinte
aux droits des auteurs de ces CD et/ou DVD, de leurs ayants-droit ou de
Brennus Music, en sa qualité de distributeur. Tout retour de produit doit
faire l’objet d’un accord préalable de Brennus Music. A cette fin, l’Acheteur
prendra contact avec Brennus Music (sales@brennus-music.com).
Aucun retour ne sera accepté sans autorisation préalable de Brennus Music.
Si le produit est reconnu comme défectueux, Brennus Music transmettra
à l’Acheteur une autorisation de retour de produit. Le produit défectueux
doit être retourné dans son emballage d’origine, comporter l’ensemble
du produit et de ses éventuels accessoires et être accompagné de façon
lisible de l’autorisation de retour de produit communiqué par Brennus
Music. Tout produit incomplet, abîmé, endommagé et/ou dont l’emballage
d’origine aura été détérioré, ne sera ni repris ni échangé dans le cadre
de la garantie. Tous les frais et risques liés au retour du produit sont
à la charge de l’Acheteur. Le produit sous garantie sera, au choix du
Vendeur, échangé ou remboursé.
11.1. Brennus Music ne garantit l’Acheteur, au titre
des vices cachés pouvant affecter les produits livrés, que dans le cadre
d’un remplacement des produits défectueux, sans pouvoir être considéré
par l’Acheteur comme responsable des éventuelles conséquences dommageables
que ces vices cachés auraient pu entraîner.
11.2. En tout état de cause, les garanties ne couvrent
pas :
les défauts et leurs conséquences dus à l’intervention de l’Acheteur o
les défauts et leurs conséquences liées à l’utilisation non conforme à
l’usage auquel le produit est destiné C’est pourquoi à réception du produit,
Brennus Music vérifiera dans les emballages d’origine en bon état.
12. Responsabilité
Les produits proposés par Brennus Music sont conformes à la
législation française en vigueur. Brennus Music ne pourra être tenue pour
responsable de l’inexécution du contrat en cas de rupture de stock ou
indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou grève
totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport
et/ou communications. Brennus Music ne pourra être tenue pour responsable
de tous dommages indirects qui pourraient survenir du fait de l’achat
des produits.
13. Loi applicable
Les ventes de produits de la société Brennus Music sont soumises
à la loi française.
14. Informatique et Libertés
Les informations collectées par Brennus Music lors de toute commande de
l’Acheteur sont nécessaires pour la gestion de sa commande par brennus-music
et ses partenaires commerciaux. Conformément à la loi Informatique et
Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978, l’Acheteur dispose d’un droit d’accès,
de rectification, d-opposition et de suppression aux données le concernant
auprès de Brennus Music. Par l’intermédiaire de brennus-music.com, l’Acheteur
peut être amené à recevoir des propositions commerciales d’autres organismes
ou entreprises ou être informé des offres de Brennus Music. Si l’Acheteur
ne souhaite pas recevoir ces propositions, il peut en informer Brennus
Music par courrier à :
Brennus Music, Glacière de Bonnery, F-81260 Cambounès ou par
e-mail à info@brennus-music.com
15. Service clientèle et suivi de commande
Pour toute information l’Acheteur peut contacter Brennus Music par tel
ou fax au +33 (0)563 505 284 |
